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Enseignant chercheur

M. Guillaume Beaussonie

Maître de conférences
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Discipline(s) enseignée(s)

Droit civil, droit pénal, procédures

Fonction

Maître de conférences en droit privé

Thèmes de recherche

Droit des biens, droit des personnes, droit pénal, droit processuel

Activités / CV

I. OUVRAGES :

Le rôle de la doctrine en droit pénal, Bibl. de droit, L’Harmattan, 2006
La prise en compte de la dématérialisation des biens par le droit pénal : contribution à l’étude de la protection pénale de la propriété, Bibl. de droit privé, t. 532, LGDJ, 2012
Droit des personnes (avec S. Jean), Ellipses, en préparation
Droit des biens (avec E. Tricoire), LGDJ, en préparation
Les contrats au service de la recherche ?, M&O, n° 13, L’Harmattan, 2010 : codir. avec D. Dumont et M. Segonds

II. CHRONIQUES :

- chronique bimensuelle de procédure pénale, tenue avec M. Sanchez puis L. Miniato : Lexbase (depuis 01/2011)
- chronique annuelle de législation pénale (législation de fond), tenue avec M. Segonds : Rev. sc. crim. (depuis 01/2012)
- chronique trimestrielle de droit pénal immobilier, tenue avec E. Joly-Sibuet : RTDI (depuis 01/2012)
- chronique trimestrielle de droit des biens, tenue avec S. Jean : Lexbase (depuis 09/2013)
- chronique semestrielle de droit pénal des affaires, tenue avec M. Segonds et A. Botton : Revue pénitentiaire et de droit pénal(depuis 10/2012)

III. ARTICLES LES PLUS RECENTS :

Droit des biens :
- Bien(s) et utilité(s), Hommage en l'honneur de G. Forest, Dalloz, 2014

Droit des personnes :
- Les bornes de la personnalité juridique en droit pénal, Dr. fam., sept. 2012, n° 5
- L’enfant victime : articles 33, 34, 35 et 36 de la CIDE, La Convention internationale des droits de l’enfant, dir. M. Bruggeman et C. Neirinck, Dalloz, 2014

Droit pénal (général et spécial) :
- Prolégomènes à l’étude de la force normative de la loi en droit pénal contemporain, La force normative, naissance d’un concept, dir. C. Thibierge, LGDJ-Bruylant, 2009, p. 361
- Recherche sur la notion de personnalité en droit pénal, Rev. sc. crim., 2010/3, p. 525
- L’utilité d’une incrimination générale du blanchiment », La corruption, aspects actuels et de droit comparé, Nouvelles études pénales, n° 25, Erès, 2014, p. 43

Droit processuel :
- Dématérialisation des procédures et droits fondamentaux (avec C. Foulquier), Les techniques ou technologies nouvelles et les droits ou principes fondamentaux, Grands colloques, Montchrestien, 2011, p. 49

Méthodologie juridique :
- Petit discours sur la méthode des exercices juridiques, Les nouveaux Cahiers de Recherche du CETFI, 2011, nos 1-2, p. 11.

Procédure pénale :
- Les regroupements de contentieux fondés sur la gravité du contentieux : terrorisme et criminalité organisée, La spécialisation des juges, IFR Toulouse, PUSS, LGDJ
- La loi du 14 avril 2011 devant la Chambre criminelle de la Cour de cassation, Gaz. Pal., 30 juill. 2013, n° 211, p. 10
- De l’opération de perquisition effectuée ou débutée dans la partie commune d’un habitat collectif, Gaz. Pal., 11. févr. 2014, n° 42, p. 9

IV. NOTES LES PLUS RECENTES :

_ CEDH, « Depalle et Brosset-Triboulet et autres c. France », 29 mars 2010, Petites Affiches, 13 octobre 2010, n° 204, p. 4 : « La désubstantialisation de la notion de " bien " par la Cour européenne des droits de l’homme »
- Cass. crim., 16 juin 2011, Dalloz, 2011, p. 2254 : « Une appréhension électronique de documents par un salarié justifiée par l’exercice des droits de la défense »
- CE, ass., 19 juill. 2011, JCP G., 2011, juris n° 1248 : « Refus d’une consécration d’un "droit au procès pénal" pour les victimes d’une infraction »
- Cass. crim., 16 nov. 2011, Dalloz, 2012, p. 137 : « La pérennité de la protection pénale des biens incorporels »
- Cass. civ. 3, 31 oct. 2012, Lexbase hebdo éd. privée, n° N4669BT4 ; Affiches parisiennes, 2012, n° 144 (11-12 déc. 2012) : « La création prétorienne d’un droit de jouissance spéciale à durée indéterminée » (avec S. Jean)
- Cass. crim., 23 mai 2013 (x2), Lexbase Hebdo éd. professions, n° N7458BTE : « La légitimité de la tenue d’une audience correctionnelle sans avocat pour cause de grève »
- Cass. com., 25 juin 2013, Dalloz, 2013, p. 1867 : « L’extracommercialité relative d’un fichier informatisé de clientèle »
- Cass. crim., 19 juin 2013, Dalloz, 2013, p. 1936 : « Un pas de plus vers la dématérialisation de l’abus de confiance : la sanction d’un détournement de temps de travail »

V. ENCYCLOPÉDIES :
- Vis Secret des correspondances, JCl. Communication, LexisNexis, févr. 2014

VI. COMMUNICATIONS LES PLUS RECENTES :

- Le statut pénal du mineur, La Convention Internationale des Droits de l’Enfant, une convention particulière ?, colloque Toulouse I - Capitole, IDP (EA 1920), 22 avr. 2011
- Le contrat au service de l’innovation et de la recherche, Journée d’étude RRI (Réseau de Recherche sur l’Innovation), colloque Paris, 6 juin 2011
- Existe-t-il un droit civil du luxe ?, Luxe et contrefaçon, colloque Wesford Genève, 9 juin 2011
- Réflexions sur l’utilité d’une incrimination générale de blanchiment, 3ème congrès du DELFICO, Monaco, 27 oct. 2011
- Les bornes de la personnalité juridique en droit pénal, La notion de personne en droit privé, colloque Université catholique de Lyon, 31 mai 2012
- La loi du 14 avril 2011 devant la Chambre criminelle de la Cour de cassation, Garde à vue : les deux ans de la loi du 14 avril 2011, colloque Faculté de droit de Tours, 12 avr. 2013
- L’opportunité d’une dépénalisation de l’euthanasie et du suicide assisté en France, La fin de vie : Réflexions pluridisciplinaires sur son organisation, Journée d’étude du Master 2 Droit de la santé, Tours, 6 févr. 2014

Informations complémentaires

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