Décisions
Décisions tarifaires
Décisions pédagogiques
2024-2025
- Jurys de sélection / commission d’examen des vœux
- Jurys d’examen
- Jurys VAE / VAPP
- PASS – L.AS
- Autres décisions pédagogiques (à venir)
2023-2024
Autres décisions
- 2024-2025
- 2023-2024
- Arrêté portant limitation de l'accès aux site universitaire des Tanneurs (02/05/2023)
- Autorisation agent comptable
- Autorisations de vente d'un véhicule reçu dans le cadre d'une succession
- Ouverture d'une 3e campagne de recrutement
- Arrêté portant fermeture des locaux situés sur le site Fromont
- Arrêté portant réouverture des locaux sur le site Fromont
- Arrêté portant sur les formations qui ne peuvent être effectuées à distance et autorisant l'accueil des usagers dans les établissements d'enseignement supérieur concernés
- Décision-cadre fixant les modalités de recours au vote électronique pour les élections au sein des conseils de l'université
- Nomination d'une commission d'enquête
- Nomination d'une commission d'enquête