Les statuts de l'université de Tours

Statuts de l'université de Tours

Les statuts
Les annexes aux statuts
Le règlement intérieur
 

Statuts des composantes

Statuts de l'Ecole polytechnique de l'université de Tours
Statuts de l'Institut d'administration des entreprises Tours - Val de Loire
Statuts de l'Institut universitaire de technologie de Blois
Statuts de l'Institut universitaire de technologie de Tours
Statuts de l'UFR Arts et Sciences humaines
Statuts de l'UFR Centre d'études supérieures de la Renaissance
Statuts de l'UFR Droit, Économie et Sciences sociales
Statuts de l'UFR Lettres et Langues
Statuts de l'UFR de Médecine
Statuts de l'UFR d'Odontologie
Statuts de l'UFR de Pharmacie
Statuts de l'UFR Sciences et Techniques
 

Statuts des commissions consultatives

Cellule d'écoute, d'accompagnement et de veille contre les violences sexuelles et sexistes
Cellule d’écoute, d’accompagnement et de veille contre les discriminations, les violences et le harcèlement des étudiant.e.s
Cellule de prévention et d'accompagnement pour toutes les formes de conflit au travail
Comité électoral consultatif : Statuts de l'université, article 15
Comité numérique : Annexe des statuts de l'université, article 3
Commission ad hoc d'exonération des étudiants réfugiés et demandeurs d'asile
Commission d'aides sociales : Annexe des statuts de l'université, article 6
Commission d'exonération des droits d'inscription
Commission de déontologie
Commission des marchés : Annexe des statuts de l'université, article 4
Commission des moyens : Annexe des statuts de l'université, article 1
Commission des relations internationales : Annexe des statuts de l'université, article 13
Commission des statuts
Commission de suivi PASS LAS : Arrêté du 4 novembre 2019 relatif à l'accès aux formations de médecine, de pharmacie, d'odontologie et de maïeutique, article 15 bis
Commission CVEC Projets
Commission CVEC sociale
Commission FSDIE - Aide aux projets
Conseil culturel
Conseil de la documentation
Conseil de la formation des personnels : Annexe des statuts de l'université, article 12
Conseil du service de santé étudiante
Conseil des sports
Conseil stratégique de la transition écologique et sociale