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Enseignant chercheur

M. Francois Brunet

Professeur de droit public
Directeur-adjoint (sur le site de Tours) de l'Ecole doctorale "Sciences de la société - Territoires, Economie, Droit" (SSTED) - Orléans/Tours

Coordonnées

50 Avenue Jean Portalis 37200 TOURS

Tél
0247361154
Mail
francois.brunet@univ-tours.fr

Discipline(s)

Droit public

Discipline(s) enseignée(s)

Droit administratif général 1 et 2 (L2)
Droit public de la concurrence (M1)
Droit administratif approfondi (M2)
Epistémologie juridique (M2/Doctorat)

Thèmes de recherche

Droit public général
Théorie du droit
Epistémologie juridique
Normativité juridique / concurrence des normativités

Activités / CV

TRAVAUX ET PUBLICATIONS

Ouvrages

1. Introduction générale au droit, co-écrit avec Muriel Fabre-Magnan, PUF, coll. Thémis, août 2017, 422 p.
2. La normativité en droit, préface de E. Picard, post-scriptum de A. Supiot, éd. Mare et Martin, coll. "Bibliothèque des Thèses", 2012, 678 p.
3. La pensée juridique de Hans Kelsen, éd. Mare et Martin, coll. "La pensée juridique de...", octobre 2019, 160 p.

Derniers articles et notes

« La modulation dans le temps des déclarations d'inconstitutionnalité et d'inconventionnalité : les droits de l'homme en suspens », RFDA, 2022, pp. 159-170.

Postface de : Jérémy Martinez, Conseil constitutionnel et économie, préface de G. Drago, L'Harmattan, coll. "Prix scientifique", 2022.

« Pérennité de l’entreprise et notions voisines en droit public », in G. Bargain et F. Juredieu (dir.), La pérennité de l'entreprise, actes du colloque du 2 avril 2021 (à paraître).

« Petite enfance et puérilité du droit » (tribune), AJDA, 2021, p. 2545.

« Le droit administratif à travers l'anthropologie dogmatique », in K.-H. Voizard et J. Caillosse (dir.), Le droit administratif aujourd'hui. Retours sur son enseignement, Dalloz, coll. Thèmes et commentaires, 2021, pp. 85-100.

« La loi comme obstacle au jugement de légalité », in B. Defoort et B. Lavergne (dir.), Juger de la légalité. Quel(s) juge(s) pour quelle(s) légalité(s), LexisNexis, 2021, pp. 127-147.

« La contrainte du droit », Pouvoirs, n° 177: Que peut l'Etat ?, avril 2021, pp. 71-82 [voir en ligne].

« Contrainte, obligation, normativité en droit : quelques remarques », Énergie - Environnement - Infrastructures, dossier sous la direction de B. Lormeteau et M. Torre-Schaub : La question climatique est-elle contraignante ?, n° 3, mars 2021.

« Beaucoup de bruit pour pas grand-chose ? » (tribune sur les suites de la jurisprudence Force 5 relative aux ordonnances non ratifiées), AJDA, 2020, p. 2337.

Recension de: M. Saint-Hilaire, Les positivismes juridiques au XXème siècle. Normativismes, sociologismes, réalismes (Presses Universitaires de Laval, coll. Dikè, 2020), RIEJ, 2020.85, pp. 271-274

« Schengen, les transporteurs aériens et la QPC », note sous la déc. n° 2019-810 QPC du 25 octobre 2019 (Société Air France), AJDA, 2020, pp. 185-191.

« Propos introductif », in A.-L. Girard et F. Brenet (dir.), Cohérence et actes administratifs, actes du colloque de Poitiers, 21-22 mars 2019, Presses Universitaires Juridiques de Poitiers (LGDJ), 2020, pp. 5-19.

« L'aménagement saisi par le droit souple? », note sous CAA Marseille, 22 juin 2018, n° 17MA03851, AJDA, 2019, pp. 955-959.

« Les bases conceptuelles du droit de l’Union européenne : jalons théoriques », RDUE, n°2, 2019, pp. 141-155

« La censure de l’anticipation par la loi d’une réforme improbable. Nouvelles remarques sur l’exigence de normativité de la loi », AJDA, 2018, pp. 2199-2202.

« Le développement du soft law en droit interne », in P. Deumier et J.-M. Sorel (dir.), Regards croisés sur la soft law en droit interne, européen et international, LGDJ, 2018, coll. Contextes, pp. 139-153.

« La norme-reflet. Réflexions sur les rapports spéculaires entre normes juridiques », RFDA, 2017, pp. 85-104.

« Le champ d'application de la Charte de l'environnement. Variations sur le thème du juriste linguiste », AJDA, 2016, pp. 1327-1333.

« L'absence de valeur normative du titre d'un décret » (note sous CE, 7 oct. 2015, n° 386436), AJDA, 2015, pp. 2212-2216.

« Pour une doctrine des controverses jurisprudentielles », in P.-Y. Monjal, P. Jan et C. Geslot (dir.), La concurrence des juges en Europe. Le dialogue en question(s), éd. Clément Juglar, coll. Les actes de la RDUE (actes du colloque des 25-26-27 novembre 2015 à l’Université de Tours), 2018, pp. 53-61.

« L'Etat, garant en dernier ressort », in A. Supiot et M. Delmas-Marty (dir.), Prendre la responsabilité au sérieux, PUF, 2015, pp. 275-290 (actes du colloque des 11 et 12 juin 2015 au Collège de France, Paris).

« Marché et autorité normative », in S. Dormont et T. Perroud (dir.), Droit et marché, LGDJ/Lextenso, 2015, pp. 65-77 (actes du colloque du 12 décembre 2013, université Paris-Est Créteil Val-de-Marne).

CV complet

Informations complémentaires

Bureau D126
http://univ-droit.fr/universitaires/6066-brunet-francois