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Grâce à ce cours, nous appréhenderons les différents aspects de la protection du patrimoine culturel par la propriété intellectuelle.
Tous les jours, de nombreuses œuvres du patrimoine mondial (statues antiques, œuvres artistiques contemporaines, etc) disparaissent ou sont appropriés par différents Etats. C’est pourquoi de nombreuses techniques juridiques ont été inventées pour assurer la défense et la conservation de ces œuvres. Parmi, ces mécanismes se trouve le droit de la propriété intellectuelle qui se compose d’une part, de la propriété industrielle et d’autre part, de la propriété littéraire et artistique (droit d’auteur). Plus spécifiquement, c’est grâce au droit d’auteur que le patrimoine culturel est aujourd’hui protégé.
