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Conseil d'administration du 03 juillet 2023

Délibérations du conseil d'administration du 03 juillet 2023

Ordre du jour

Délibération 2023-52 approuvant le compte-rendu du conseil d'administration du 05 juin 2023
 

Affaires financières

Délibération 2023-53 approuvant le budget rectificatif 2023
Délibération 2023-54 approuvant les propositions de la commission des moyens du 23 juin 2023

Ressources humaines

Délibération 2023-55 approuvant l'utilisation des emplois d'enseignants-chercheurs et d'enseignants vacants à la rentrée 2023 - session fil de l'eau
Délibération 2023-56 approuvant la grille de rémunération des CDI des enseignants
Délibération 2023-57 approuvant le régime indemnitaire des enseignants-chercheurs, des enseignants et des HU pour l'année universitaire
Délibération 2023-58 approuvant la note de cadrage sur le recours aux enseignants contractuels
Délibération 2023-59 approuvant l'évolution des modalités de rémunération des doctorants contractuels
Délibération 2023-60 approuvant les modifications du référentiel équivalent horaire des enseignants-chercheurs et enseignants

Etudes et vie de l'étudiant

Délibération 2023-61 approuvant les dossiers d'accréditation de l'établissement à délivrer des formations
Délibération 2023-62 approuvant les propositions de la CFVU du 29 juin 2023 - pédagogie
Délibération 2023-63 approuvant les propositions de la CFVU du 29 juin 2023 - vie universitaire
Délibération 2023-64 approuvant les propositions de la CFVU du 29 juin 2023 - conventions
Délibération 2023-65 approuvant le versement d'une subvention à une association étudiante

Recherches et études doctorales

Délibération 2023-66 approuvant les propositions de la commission de la recherche du 27 juin 2023

Affaires générales, juridiques et statutaires

Délibération 2023-67 approuvant le bilan de l'activité des cellules d'écoute et modification de leurs statuts
Délibération 2023-68 approuvant la modification des statuts de composantes
Délibération 2023-69 approuvant la modification des statuts des PUFR
Délibération 2023-70 approuvant les accords-cadres internationaux
Délibération 2023-71 approuvant la convention avec le CHRU relative à la journée d'intégration des internes

Délibération 2023-72 approuvant la motion proposée par la Commission des moyens
  • Dates
    Créé le 11 juillet 2023