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Version française L'université Recueil des actes

Conseil d'administration du 04 mars 2019

Délibérations du conseil d'administration du 04 mars 2019

Ordre du jour

Délibération n°2019-01 approuvant le CR du CA du 17 décembre 2018

Affaires financières

Délibération n°2019-02 approuvant le compte financier 2018 et exécution budgétaire 2018
Délibération n°2019-03 approuvant les propositions de la commission des moyens du 8 février 2019
Délibération n°2019-04 approuvant les propositions de la commission des moyens du 1er mars 2019

Affaires générales, juridiques et statutaires

Délibération n°2019-05 approuvant la Charte et le règlement du comité éthique pour les recherches impliquant la personne humaine
Délibération n°2019-06 approuvant la modification des statuts de l’université en vue des élections de 2020 aux conseils centraux
Délibération n°2019-07 approuvant la délégation de pouvoir au Président pour signer des marchés publics
Délibération n°2019-08 désignant le titulaire de la licence d’entrepreneur du spectacle

Ressources humaines

Délibération n°2019-09 approuvant le bilan social 2017
Délibération n°2019-10 approuvant le protocole sur la situation des personnels en CDD du CUEFEE
Délibération n°2019-11 approuvant la charte relative au recours aux moyens de télécommunication pour le fonctionnement des comités de sélection

Études et vie de l'étudiant

Délibération n°2019-12 approuvant les propositions de la CFVU du 6 février 2019 : pédagogie
Délibération n°2019-13 approuvant les propositions de la CFVU du 6 février 2019 : conventions

Dates
Créé le 6 mars 2019

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