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Conseil d'administration du 11 juillet 2022

Délibérations du conseil d'administration du 11 juillet 2022

Ordre du jour

Délibération 2022-68 approuvant le compte-rendu du Conseil d'administration du 13 juin 2022


Contrat de site 2024-2028

Délibération 2022-69 approuvant le cadrage de la nouvelle offre de formation

Affaires financières

Délibération 2022-70 approuvant les propositions de la commission des moyens du 1er juillet 2022


Affaires générales, juridiques et statutaires

Délibération 2022-71 approuvant la création de la cellule d'écoute, d'accompagnement et de veille contre les discriminations, les violences et le harcèlement des étudiants
Délibération 2022-72 approuvant les statuts de l'Institut d'administration des entreprises
Délibération 2022-73 approuvant la délégation de pouvoir au Président pour signer des marchés publics
Délibération 2022-74 approuvant les conventions internationales
Délibération 2022-75 approuvant la subvention au BDE de Polytech'Tours


Ressources humaines

Délibération 2022-76 approuvant l'utilisation des emplois d'enseignants-chercheurs vacants à la rentrée 2022 - session au fil de l'eau

Délibération 2022-77 approuvant les lignes directrices de gestion relatives à la promotion et à la valorisation des personnels BIATSS
Délibération 2022-78 approuvant la composante C2 du régime indemnitaire des personnels enseignants et chercheurs - RIPEC
Délibération 2022-83 approuvant la modification du référentiel d'équivalence horaire
Délibération 2022-79 approuvant la création du comité social d'administration - modification


Études et vie de l'étudiant

Délibération 2022-80 approuvant les propositions de la CFVU du 30 juin 2022 - pédagogie
Délibération 2022-81 approuvant les propositions de la CFVU du 30 juin 2022 - vie universitaire
Délibération 2022-82 approuvant les propositions de la CFVU du 30 juin 2022 - conventions

Recherche et études doctorales

Délibération 2022-67 approuvant les propositions de la commission de la recherche du 26 avril 2022
  • Dates
    Créé le 7 juillet 2022