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Conseil d'administration du 15 juin 2026

Délibérations du conseil d'administration du 15 juin 2026

Ordre du jour

Délibération 2026-43 approuvant le compte-rendu du 11 mai 2026 - pièce
 

Affaires financières

Délibération 2026-44 approuvant les propositions de la Commission des moyens du 05 juin 2026 - pièce
Délibération 2026-45 approuvant les seuils d'immobilisation : règles, exceptions et durée d'amortissement 
 

Ressources humaines

Délibération 2026-46 approuvant le rapport social unique - pièce
Délibération 2026-47 approuvant les montants et nombres de primes C3 à attribuer en 2026 - pièce
Délibération 2026-48 approuvant le nombre de primes PEDR à attribuer en 2026 - pièce
Délibération 2026-49 approuvant les périodes de fermeture de l'établissement pour 2026-2027 - pièce


Etudes et vie de l'étudiant

Délibération 2026-50 approuvant les propositions de la CFVU du 21 mai 2026 - pédagogie - pièce
Délibération 2026-51 approuvant les propositions de la CFVU du 21 mai 2026 - conventions - pièce
Délibération 2026-52 approuvant la modification du cadrage des exonérations des droits universitaires - pièce


Affaires générales, juridiques et statutaires

Délibération 2026-53 approuvant la charte d'usage de l'IAg pour les activités administratives  - pièce
Délibération 2026-54 approuvant l'accord de consortium  pour la réalisation du projet ILaaS - pièce
Délibération 2026-55 approuvant les accords-cadres internationaux - pièce
Délibération 2026-56 approuvant les statuts de la commission d'exonération pour les DUEF et DUP - pièce
Délibération 2026-57 approuvant la délégation au Président pour signer des marchés publics - pièce

  • Dates
    Créé le 22 juin 2026