Décisions tarifaires 2024 - Autres

Liste des tarifs adressés en 2024 en application de la décision du conseil d'administration du 4 juillet 2016, renouvelé au conseil d'administration du 5 novembre 2018,modifié par  la délibération du conseil d’administration N°2021-52 du 07 juin 2021, approuvant la proposition de la commission des moyens du 28 mai 2021 de donner délégation à M. le Président de l’université pour fixer les tarifs des colloques sous conditions de vérifier au minimum l’équilibre prévisionnel de l’opération, vente de prestations, d’objets ou de matériels ainsi que la location de biens meubles ou immeubles.
  

UB ou service	Détail du tarif "autres"	Décision président	date d'effet	NUMERO PJ DECISION CF RECAP ANNUEL
MEDECINE	Mise à disposition des sujets et pièces anatomiques	15/12/2023	01/01/2024	Déc_psdt_Mise à disposition des sujets et pièces anatomiques_signée
DRI	Tarif participation visites culturelles étudiants internationaux	27/02/2024	26/03/2024	Déc_psdt_participation étudiants internationaux visites culturelles DRI _2024
DRI	Tarif participation étudiants internationaux visites culturelles - complément	25/03/2024	27/03/2024	Déc_psdt_participation étudiants internationaux visites culturelles DRI _2024 complément
Lettres et Langues	Tarif participation étudiants voyage d'étude Bochum	02/04/2024	08/04/2024	Déc_psdt_participation étudiants voyage étude BOCHUM_2024