Délibérations du Conseil d'administration du 16 décembre 2019

Ordre du jour

Délibération n°2019-73 approuvant le compte rendu du conseil d’administration du 07 novembre 2019

Affaires financières

Délibération n°2019-74 approuvant le budget rectificatif 2019 n°2

Délibération n°2019-75 approuvant le budget initial 2020

Délibération n°2019-93 approuvant le budget initial 2020 - motion

Délibération n°2019-76 approuvant les propositions de la commission des moyens du 06 décembre 2019

Affaires générales, juridiques et statutaires

Délibération n°2019-77 approuvant la convention de coordination territoriale « enseignement supérieur, recherche et innovation en région Centre-Val de Loire »

Délibération n°2019-78 approuvant le schéma pluriannuel de stratégie immobilière

Délibération n°2019-79 approuvant la dévolution du patrimoine

Délibération n°2019-80 approuvant les statuts du service universitaire des activités physiques et sportives

Délibération n°2019-81 approuvant les statuts du service culturel

Délibération n°2019-82 approuvant les conventions internationales

Délibération n°2019-83 approuvant les statuts de l'IUT de Tours

Ressources humaines

Délibération n°2019-84 approuvant le bilan social 2018

Délibération n°2019-85 approuvant les critères d’attribution du congé pour projet pédagogique

Délibération n°2019-86 approuvant les statuts du CHSCT

Délibération n°2019-87 approuvant l'utilisation des emplois d’enseignants-chercheurs vacants à la rentrée 2020

Délibération n°2019-92 approuvant l'additif au régime indemnitaire – RIFSEEP

Etudes et vie de l'étudiant

Délibération n°2019-88 approuvant le bilan social 2018

Délibération n°2019-89 approuvant les capacités d’accueil et critères d’appréciation des dossiers en DUT, licence professionnelle et master 1

Délibération n°2019-90 approuvant la pédagogie/diplômes

Délibération n°2019-91 approuvant les conventions