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Enseignant chercheur

M. Francois Brunet

PROFESSEUR DES UNIVERSITES
Droit public
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Discipline(s) enseignée(s)

Droit administratif général 1 (L2)
Droit des contrats administratifs (L3)
Droit public des affaires (M1)
Droit de l'urbanisme (M1)
Droit administratif approfondi (M2)
Introduction aux institutions politiques et au droit constitutionnel (L1)

Fonction

Professeur de droit public

Thèmes de recherche

Droit public général
Théorie du droit
Epistémologie juridique
Normativité juridique / concurrence des normativités

Activités / CV


TRAVAUX ET PUBLICATIONS

I. Ouvrages


1. Introduction générale au droit, co-écrit avec Muriel Fabre-Magnan, PUF, coll. Thémis, août 2017, 422 p.
2. La normativité en droit, préface de E. Picard, post-scriptum de A. Supiot, éditions Mare et Martin, coll. Bibliothèque des Thèses, 2012, 678 p.

II. Articles et notes

« La norme-reflet. Réflexions sur les rapports spéculaires entre normes juridiques », RFDA, 2017, pp. 85-104.

« Le champ d'application de la Charte de l'environnement. Variations sur le thème du juriste linguiste », AJDA, 2016, pp. 1327-1333.

« L'absence de valeur normative du titre d'un décret » (note sous CE, 7 oct. 2015, n° 386436), AJDA, 2015, pp. 2212-2216.

« L'Etat, garant en dernier ressort », in A. Supiot et M. Delmas-Marty (dir.), Prendre la responsabilité au sérieux, PUF, 2015, pp. 275-290 (actes du colloque des 11 et 12 juin 2015 au Collège de France, Paris).

« Marché et autorité normative », in S. Dormont et T. Perroud (dir.), Droit et marché, LGDJ/Lextenso, 2015, pp. 65-77 (actes du colloque du 12 décembre 2013, université Paris-Est Créteil Val-de-Marne).

« La justice sans le juriste ? L’épistémologie juridique d’après Kelsen », Revue Interdisciplinaire d’Etudes Juridiques, n° 71, 2013, pp. 191-211.

« La densification normative du droit : un processus de rationalisation et de reconnaissance de la rationalité juridique », in C. Thibierge et alii, La densification normative. Découverte d’un processus, éd. Mare et Martin, 2014, pp. 143-154.

« De la procédure au procès : le pouvoir de sanction des autorités administratives indépendantes », Revue Française de Droit Administratif, 2013, p. 113-126.

« De la censure constitutionnelle de la loi visant à réprimer la contestation de l’existence des génocides reconnus par la loi », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, n°2, avril/juin 2012, pp. 341-349.

« La force normative de la loi d’après la jurisprudence constitutionnelle », in C. Thibierge et alii, La force normative, naissance d’un concept, LGDJ/Bruylant, 2009, pp. 403-418.

III. Communications diverses

Introduction générale au colloque La neutralité, université François-Rabelais de Tours, 13 et 14 octobre 2016.

« Harmonisation et droit », communication lors du colloque Harmonisation et Union européenne, université François-Rabelais de Tours, 28 janvier 2016.

« Pour une doctrine des controverses jurisprudentielles », communication lors du colloque La concurrence des juges en Europe. Le dialogue en question(s), université François-Rabelais de Tours, 25 novembre 2015.

Présentation et discussion de l'ouvrage L'Etat du droit administratif (LGDJ/Lextenso, 2015) avec son auteur J. Caillosse, université François-Rabelais de Tours, 31 mars 2015.

Participation à la rencontre L'après Charlie: éclairages juridiques, conférence-débat à l'université François-Rabelais de Tours, 22 janvier 2015.

IV. Autres activités

Organisation du colloque La neutralité, colloque de la promotion 2014 de l'agrégation de droit public, 13 et 14 octobre 2016.
 
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PARCOURS PROFESSIONNEL

  • Depuis 2014 : Professeur à l'université François-Rabelais de Tours
  • Juillet 2014 : Agrégation externe de droit public (major)
  • 2013-2014 : Maître de conférences à l'université Paris-Est Créteil Val-de-Marne
  • 2012-2014 : Assistant de recherche au Collège de France, chaire Etat social et mondialisation: analyse juridique des solidarités (dirigée par le Pr. Alain Supiot)
  • 2007-2012 : Allocataire de recherche puis ATER à l'université Paris 1 (Panthéon-Sorbonne)
  • 2006-2007: Master 2 Recherche - Droit public général à l'Université Paris 1 (Panthéon-Sorbonne)

Informations complémentaires

Bureau D126
http://univ-droit.fr/universitaires/6066-brunet-francois
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Liens internes :
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